Mentions légales

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Propriété du site

Le présent site est la propriété des Lycées et collège Gabriel Deshayes (SIREN n°329 692 339), dont le siège est:

Lycées et collège Gabriel Deshayes
4 route de Redon
44530 Saint-Gildas-des-Bois
Téléphone : 02 40 00 76 76
Télécopie : 02 40 88 66 25
Courriel : accueil@gabriel-deshayes.org

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Bernard POULARD en sa qualité de Directeur.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété des Lycées et collège Gabriel Deshayes. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite des Lycées et collège Gabriel Deshayes dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit des Lycées et collège Gabriel Deshayes est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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